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Les sources du droit revisitées - vol. 3 - - Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

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Les sources du droit revisitées - vol. 3

Normativités concurrentes

de Isabelle Hachez (éditeur), Yves Cartuyvels (éditeur), Hugues Dumont (éditeur), Philippe Gérard (éditeur), François Ost (éditeur), Michel Van de Kerchove (éditeur)
Maison d'édition : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
mai 2019
328 pages Téléchargement après achat
14,99 €
Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ...

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Résumé

Cette recherche collective ambitionne de revisiter les sources du droit, en ce compris les sources « nouvelles » dont on rend généralement compte sous le label « soft law ». L’importance et la diversité des enjeux théoriques et pratiques soulevés par cette entreprise, tout comme l’ampleur du matériau abordé, ont justifié la publication de quatre volumes. Si, à des fins avant tout pédagogiques, la classification des contributions suit la voie classique de la pyramide des normes, ce plan ne préjuge cependant nullement du contenu des analyses (qui, à bien des reprises, révèleront les « bougés » de la pyramide et la pertinence du modèle du droit en réseau). Ces quatre volumes sont le fruit de la collaboration du Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques (SIEJ) et du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC), tous deux ancrés aux Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles. Ce troisième volume se penche sur les normativités concurrentes. On y retrouve l’analyse de sources en principe dépourvues de caractère obligatoire, comme la doctrine, l’équité, la pratique ou les codes de conduite, sans oublier le droit comparé et le dialogue des jurisprudences. On notera que l’étude des actes de soft law est par ailleurs déclinée à chaque niveau de la pyramide normative dans les volumes 1 et 2 et fait l’objet d’analyses approfondies dans le cadre du volume 4.

Auteur

  • Isabelle Hachez (Edité par)

    Professeur à l'Université Saint-Louis et secrétaire scientifique du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC).

  • Hugues Dumont (Edité par)

    Professeur ordinaire à l'Université Saint-Louis - Bruxelles, président du Centre interdisciplinaire de recherches en droit constitutionnel et administratif (CIRC) et président de l'Institut d'études européennes (IEE).

  • Philippe Gérard (Edité par)

    Maître de conférences honoraire de l'Université libre de Bruxelles, avocat honoraire à la Cour de cassation.

  • François Ost (Edité par)

    Professeur et vice-recteur aux Facultés Universitaires Saint-Louis, co-directeur de l'Académie Européenne de Théorie du Droit.

Avis

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Caractéristiques

Editeur : Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles

Publication : 28 mai 2019

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB]

Contenu(s) : PDF, ePub, Mobi/Kindle, WEB

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub), Marquage social (Mobi/Kindle), DRM (WEB)

Taille(s) : 3,12 Mo (PDF), 1,72 Mo (ePub), 4,45 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3259

EAN13 Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB] : 9782802805090

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