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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960) - Fabien Gaveau - Presses universitaires de Franche-Comté

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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

de Fabien Gaveau (auteur)
Maison d'édition : Presses universitaires de Franche-Comté
juin 2021
480 pages Téléchargement après achat
19,99 €
La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, ...

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Résumé

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l’inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d’une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu’en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l’Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d’un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l’exploitation agricole.

Auteur

Auteur(s) : Fabien Gaveau

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Caractéristiques

Editeur : Presses universitaires de Franche-Comté

Auteur(s) : Fabien Gaveau

Publication : 9 juin 2021

Intérieur : Noir & blanc

Support(s) : Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB]

Contenu(s) : PDF, ePub, Mobi/Kindle, WEB

Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub), Marquage social (Mobi/Kindle), DRM (WEB)

Taille(s) : 5,49 Mo (PDF), 2,15 Mo (ePub), 5,85 Mo (Mobi/Kindle), 1 octet (WEB)

Langue(s) : Français

Code(s) CLIL : 3383, 3259

EAN13 Livre numérique eBook [PDF + ePub + Mobi/Kindle + WEB] : 9782848678702

EAN13 (papier) : 9782848677125

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