Résumé
Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité tel qu'appliqué par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en uvre de cette notion. Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ? Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ? Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est-il toujours neutre ? Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?Ce livre est issu du Colloque international organisé à la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel les 20 et 21 novembre 2019 sous la présidence d'honneur du professeur Dominique Rousseau
Auteur
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Rahma BENTIROU MATHLOUTHI est docteure en Droit des universités de Neuchâtel (Suisse) et de Grenoble-Alpes (France). Elle est actuellement chercheuse post-doc FNS invitée à l’Université de Barcelone et chercheuse associée au Centro de Estudios de Derecho Ambiental de Tarragona (CEDAT), Université Rovira i Virgili (Tarragona). Elle a enseigné le droit européen à la Haute École de Gestion HEG-ARC de Neuchâtel. Elle a été auparavant chercheuse post-doc FNS et assistante-doctorante auprès de la chaire de droit européen et de droit de la concurrence (UniNE).
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Michel Troper est professeur émérite de l’université Paris-Nanterre. Il a notamment publié en 2001, aux Puf, La Théorie du droit, le droit, l’État et, en 2011, Le Droit et la Nécessité dans la collection « Léviathan ». Il est également l’auteur, avec Pierre Brunet et Francis Hamon, de Droit constitution-nel (LGDJ, 2023).
Caractéristiques
Editeur : Editions L'Harmattan
Publication : 2 février 2023
Support(s) : Livre numérique eBook [PDF], Livre numérique eBook [ePub]
Protection(s) : Marquage social (PDF), Marquage social (ePub)
Taille(s) : 3,52 Mo (PDF), 1,83 Mo (ePub)
EAN13 Livre numérique eBook [PDF] : 9782140302565
EAN13 Livre numérique eBook [ePub] : 9782140302572
EAN13 (papier) : 9782140302558
